Termes et conditions russes

Termes et conditions du réseau DHL Express des opérations de transport et de douane ("T&C")

 

Ces T&C sont appliqués aux services fournis par le transporteur express DHL Express en ce qui concerne la livraison des expéditions express à usage personnel.

 

1. Termes utilisés ici:

Express Carrier: DHL Express est réprimé de la Fédération de Russie par deux corps, DHL International AO et DHL Express OOO.  DHL Express ainsi que des tiers travaillent ensemble pour livrer des expéditions Express à l'échelle internationale et effectuer des opérations douanières en ce qui concerne les expéditions express.

Le courtier en douane désigne DHL Express OOO effectuant des opérations douanières au nom et au nom du demandeur de douane et d'autres parties intéressées conformément aux lois douanières de l'Union douanière.

L'expédition express désigne les marchandises expédiées en mode express par tous les moyens de transport à l'aide de l'organisation électronique de l'expédition et du système de suivi www.dhl.ru Site Web pour livrer ces marchandises au destinataire conformément à un bilan individuel avec la période de temps le plus court et / ou fixe.

Expéditeur désigne une entité juridique, normalement une boutique en ligne, qui a remis des expéditions express au transporteur express pour livraison.

Le destinataire désigne un destinataire individuel de l'expédition express spécifié dans le DHL Express Waybill.

 

2. Sujet T&C

2.1. Ces T&C sont une offre publique et constituent un accord de livraison de type et de douane consensuelle en ce qui concerne les expéditions express par et Bethaeen l'expéditeur / destinataire, le transporteur express et le courtier douanier ("accord").

2.2. Le destinataire des expéditions express accepte les dispositions du présent accord pour elles-mêmes et pour d'autres parties directement ou indirectement intéressées, y compris l'expéditeur, en appuyant sur le bouton, en cochant une boîte ou en mettant tout autre signe dans la case "J'accepte les termes et conditions du public Offre, "ainsi que / minerai par tout autre moyen de confirmation réelle de leur consentement lors de la commande de marchandises sur le site Web de l'expéditeur.

2.3. En vertu de la législation applicable dans la Fédération de Russe, le transporteur express et le courtier en douane a le droit de demander des documents de destination et des informations nécessaires à la livraison internationale des expéditions express et des opérations douanières en ce qui concerne l'expédition express, y compris celles contenant des informations compressant la publicité, la banque et l'autre et Autres secrets protégés par la loi, ou d'autres informations confidentielles, et obtenir ces documents et informations dans les délais garantissant le respect des exigences spécifiées dans la législation applicable.

Transporteur express et courtier en douane reconnaît et confirme que les informations obtenues en compensant l'État, commercial, bancaire et autres secrets protégées par la loi ou d'autres informations confidentielles ne doivent pas être divulguées ou utilisées par le transporteur express et le courtier en douane et leurs employés à leurs propres fins, Remis à une autre personne, à l'exception des cas envisagés dans la législation applicable dans la Fédération de Russie, d'autres cas lorsque la divulgation des informations est requise pour la livraison internationale des expéditions express et des opérations douanières en ce qui concerne l'expédition express.

 

3. DHL Express Network Termes et conditions de transport.

3.1. L'expéditeur et le destinataire reconnaissent que les termes et conditions normaux de livraison DHL Express s'appliquent au transport de marchandises via le réseau DHL Express; Les principales dispositions qui sont essentielles pour le destinataire sont répertoriées ci-dessous:

Livraisons et non-véhicules

Les envois ne peuvent pas être livrés dans des boîtes PO ou des codes postaux. Les expéditions sont livrées à l'adresse du récepteur données par l'expéditeur mais pas nécessaires sur le récepteur nommé personnellement. Les expéditions aux adresses avec une zone de réception centrale seront livrées dans cette zone.

DHL peut informer le récepteur d'une livraison à venir ou d'une livraison manquée. Le récepteur peut se voir offrir des options de livraison alternatives telles que la livraison un autre jour, aucune signature requise, la redirection ou la collecte à un point de service DHL. L'expéditeur peut exclure certaines options de livraison sur demande.

Si l'envoi est considéré comme beetoptable comme décrit dans la section 2, ou si elle a été sous-évaluée pour les purifies des douanes, ou que le récepteur ne peut pas être raisonnablement identifié ou situé, ou le récepteur refuse la livraison ou pour payer des dunoms personnalisés ou d'autres frais d'expédition, DHL devra USA pour les efforts Pour retourner l'envoi à l'expéditeur au coût de l'expéditeur, échouant quel envoi peut être publié, distrasion ou vendu sans consurrer aucune responsabilité à l'expéditeur ou à toute autre personne, le produit appliqué contre les tâches de douane, les frais d'expédition et l'istative connexe et connexe Coûts avec le solde du produit d'une vente à retourner à l'expéditeur. La DHL aura le droit de détruire toute expédition que toute loi empêche le DHL de retourner à l'expéditeur ainsi que toute expédition de produits danseux.

Inspection

DHL a le droit d'ouvrir et d'inspecter un envoi sans préavis pour la sécurité, la sécurité, les douanes ou d'autres raisons réglementaires.

Responsabilité du DHL

La responsabilité de la DHL en ce qui concerne une seule expédition transportée par Air (y compris le transport routier auxiliaire ou les arrêts en route) est limitée par la Convention de Montréal ou la Convention de Varsovie, selon le cas, ou en l'absence d'une telle convention, au plus bas de (i) le (i) le Valeur du marché actuel ou décrolad, ou (ii) 19 droits de dessin spéciaux pour le kilogramme (atterrissant 26,00 $ US pour le kilogramme). Ces limites s'appliquent également à toutes les autres formes de transport, sauf lorsque les envois sont transportés uniquement par la route, lorsque les limites ci-dessous s'appliquent.

Pour les expéditions transfrontalières transportées par la route, la responsabilité du DHL est ou doit être considérée comme limitée par la Convention pour le transport international de marchandises par route (CMR) à la valeur marchande (i) de la valeur marchande actuelle ou à la valeur déclarée, ou (ii) 8.33 Droits de dessin spéciaux pour le kilogramme (atterrir à 14,00 $ US pour le kilogramme). Ces limites s'appliqueront également au transport routier national dans l'abyence de toute limite de responsabilité obligatoire ou inférieure dans la loi nationale sur les transports applicables.

Si l'expéditeur considère ces limites comme insuffisantes, elle doit faire une déclaration spéciale de valeur et demander l'assurance comme décrit à l'article 8 ou faire ses propres accords d'assurance.

La responsabilité de la DHL est straticien limitée à la perte directe et aux dommages à l'expédition uniquement et aux limites pour kilogramme dans cette secation 6. Tous les autres types de perte ou de dommage sont exclus (y compris, mais sans s'y limiter, les bénéfices perdus, les revenus, les affaires intéressantes et futures), Où ces pertes ou dommages sont spéciaux ou indirects, et même si le risque de telles pertes ou dommages était brune à l'attention de DHL.

DHL fera tous les efforts raisonnables pour livrer l'envoi en fonction des horaires de livraison réguliers de DHL, mais ces horaires ne sont pas contraignants et ne font pas partie du contrat. Le DHL n'est pas responsable des dommages ou perte causés par le retard, mais pour certaines expéditions, l'expéditeur peut être en mesure de réclamer une compensation de retard limité en vertu des conditions générales de garantie de remboursement, qui sont disponibles sur le site Web de la DHL à www.dhl.com ou du service client.

Réclamations

Toutes les réclamations doivent être soumises par écrit à DHL dans les trente (30) jours à compter de la date à laquelle DHL a accepté l'envoi, à défaut de la DHL, la DHL n'aura aucune responsabilité. Les réclamations sont limitées à une réclamation pour expédition, dont le règlement sera un règlement complet et définitif pour toutes les pertes ou dommages dans le cadre de celles-ci.

Circonstances au-delà du contrôle de DHL

Le DHL n'est pas responsable de toute perte ou dommage résultant des circonstances du contrôle de Beylond DHL. Ceux-ci incluent, sans s'y limiter, les dommages électriques ou magnétiques ou l'effacement des images électroniques ou photographiques, la date ou les enregistrements; Tout défaut ou caractéristique lié à la nature de l'expédition, même si connue de DHL; Tout acte ou omission par une personne non employée ou contractée par DHL - par ex. Expéditeur, receveur, tiers, douane ou autre fonctionnaire du gouvernement; "Force Majéure" - par ex. Treatrice, cyclone, tempête, inondation, brouillard, guerre, accident d'avion, embargo, émeute, agitation civile ou action industrielle.

Routage

Shipper accepte tous les routage et le détournement, y compris la possibilité que l'expédition puisse être effectuée via des lieux de picotement intermédiaires.

3.2 Le texte intégral du текст Dhl Express Network Les termes de chariot sont disponibles sur www.dhl.ru Site web.

 

4. Conditions générales des opérations douanières

4.1. Bourker en douane:

4.1.1 peut effectuer la déclaration de douane des expéditions express;

4.1.2. Informer le destinataire de la date de l'arrivée des marchandises à l'installation de stockage temporaire (TSF) par fax ou e-mail;

4.1.3. Doit effectuer d'autres actions stipulées dans les lois sur les douanes de l'Union douanière et de la Fédération de Russie, si nécessaire, pour effectuer les opérations douanières en tant que personne autorisée par le destinataire à agir en ce qui concerne les expéditions express déclarées.

4.2. Le destinataire doit fournir des détails et des documents complets et des documents à la Déclaration des artistes des expéditions express, comme stipulé dans les lois sur les douanes de l'union douanière et de la Fédération de Russie et fournit des documents supplémentaires à la demande du courtier en douane.

Tous les documents requis pour décola les marchandises doivent être fournis dans les dix (10) jours civils à partir du moment où les marchandises arrivent au TSF.

4.3

4.4.Le expéditeur et le destinataire garantissent qu'ils ont une autorité légale ou d'autres motifs juridiques pour que le courtier douanier exécute des actions légalement pertinentes en leur nom et sera pleinement responsable de fournir des informations complètes et précises concernant les expéditions express.

 

5. Responsabilité des parties

5.1. Le destinataire est responsable des sanctions pénales imposées au courtier en douane à la suite de la violation des règles de douane de ce dernier à l'échec du destinataire pour fournir des informations et documents complets et / ou précis, y compris les incohérences de transport Good vers leurs documents d'accompagnement en termes En termes de leur nom, de leur quantité, d'autres caractéristiques affectant deux déclarations, ainsi que le destinataire en retard dans la fourniture de ces documents et informations; et dans ce cas, le destinataire doit rembourser le courtier en douane tous les montants de ces sanctions contre une facture distincte.

5.2. Le courtier en douane ne sera pas responsable des bénéfices perdus ou d'autres dommages consécutifs et contingents du destinataire, même si ces dommages sont prévisibles ou ont été connus du courtier douanier ou du courtier douanier pourrait ou aurait dû les connaître.

5.3. Les parties seront libérées de la responsabilité pour la non-performance complète ou partielle de leurs obligations respectives en vertu des présentes si elle devenait une résolution des circonstances de la force majeure et que les circonstances ont directement affecté la performance du présent accord.

 

6. Frais de service et paiement pour les opérations douanières:

6.1. Les frais de service sont déterminés en fonction des tarifs du courtier en douane à la date de la facture, y compris des montants de douane et d'autres frais payés par le courtier en douane tout en fournissant des services ici.

6.2. Le destinataire doit payer les services du courtier en douane.

6.3. Le courtier en douane se réserve le droit de retenir les biens du destinataire aux frais de ce dernier jusqu'à ce que les services du courtier client fournis au destinataire ci-dessous soient payés en totalité.

 

7. Dispositions générales

7.1. Si le texte T&C et / ou l'accord change, les parties acceptent d'appliquer le T&C à compter de la date du consentement spécifié dans la clause 2.2.

 

 

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По сети эithi Hallari

 

Настоyl у уоset и't иольтся пр>

 

1. Термины, les ruptures de l'onn

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ЭitHioloi-товар, перевозимый В Oitii сce с Sprix мационной системы osta, иulato и оттсслжжвее www.dhl.ru В целях доставки днноа товара долчателNes В сответстmine с и OUTOonto зizziiii ou иncy фиксoration.

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2. Предysy

2.1. Настоyl у уrato представлают собой пбличню оертks с Création шшении эithi Hallowing представителеrect (далее - д odels).

2.2. Нажатием кнопe 24 от своеant иени и о и иени ’п’tUtion п п п п п п п ° иto ил к’оосвеннillage заинтесоваlic.

2.3. В сответстствии с применимыchii фааононоо eurosrsa ателvrir ithiusi ересс`tychi, В т ччисле сkes и osta 'хshi, закононор тайну, либо serte конфиенцццлню л лompооomp. ленных закононоо & rsolo тебебований. Эithi Halleri qui и и Tendichiii представитель признает Ale подтompate ннюю, комерческutionюю, банквска stico иееескution б’t тайну (секреты), ли compris аононDompati, примени degreed В фф, а т се слчаев, ко wit передача sticoфspi неоххходиksi Quils Волнения м энаронойееревvi. ээзаро opération перевvi.

 

3. У classe доставcription по сети dhl Express.

3.1. Оравитель п’t лcesces, перечислены ниже:

Доставка и невозizzi

Гothi не zzi б sput ыыть доставлены по аесаoscii аонентских я я и ил уазананиеrecti тccio почтовых и и. `Грπы доставляююся по аserte гothic гопоlen чатеESCS, уазанноousse Доставcription ’Hiccii, аserte аеbli

"Dhl" может уедомить грзололччателNes оредстоящей доставке ALETUS проаande дей д достаmine. Гothicichi ы ыseti предложены альтернатеotteve соз из сервисного оеления "Dhl". НекоторыSent Варианты доставaterto моke ыть ounzeni сены по треeuxces.

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Иектирование

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В слчае международной перевозки грзов автооmine доворе osci межд retirée еaleюtulato с appelée: (i) текщ щAl ыve кograves (приблтельно 14,00 дES. Wen зз). В т отстствdent подлежащих применению В си закона stico б odeurs коноours ке Ale аов автомобильныpse тнсортks.

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Раззер ответственнillage il y a "dhl" онозначно ораничивается неage поврежеevre те на к косвенныosci , даже В В ili illeчае, есл "Dhl" ыло поставлено Pi о уерба propres или ыroni.

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Все претензии должны ыыть заявлены «dhl» В письosciiiii Виде В течение 30 (т тцати) дней œuvre В противном слчае «dhl» не бдет нести по претензulato никакой оетвенносillage. В о онeve

 Независ beaucoup de "DHL»

«Dhl» не несет оетветственopeve УазананныALOG осоятельства, по Dieu е, ююые декекты propre характери Ceси, оCTOR роrecti грπа, даже если о нних ыло собено «dhl»; ююые действиbli ил безnTeri лие Ogram, не яogramю сихzzo сkes с affirmé по euros п'serted "dhl", а иeнно, Towen. иных фициальных л л л; "Форс-wtiiжорные обстоятельства» -землетERD ясение, циклон, у рve и или производственillage к Smell

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Примени degreed

Ююые соры, возникаюие из настоящих у уи, и œ если ээо не противоречит действюеverted закононо eurosmpossiblement.

3.2 полный текст у Arrangement www.dhl.ru .

 

4. У Classe сafi сершения тенн les оераций

4.1. Таможенный представитель:

4.1.1 Враве производить теннное декларирование эithi hatriusi;

4.1.2 обraceз revendiqué иноормироваmantme

4.1.3 обraceзold сkes сершать друие действиа, предусTeri ции, неохходимые для совершениа тнeve эithi эithusi

4.2. Полчатель обraceз affirmé предостаomba тенннореннillage That представителю полные достK едерации, д météo оествления декларирования эithi е е с Création саécu д smellво little Little пенноratyi представителvences предresserdÂi дсставитеèreces прvre

Все неохходимыSent доitHenti нны д écrite декларирturesve

4.3. Полчатель обraceз a affirmé сizzi состонльно соблююю beaucoup Ве форousse

4.4. Nces о х имени osci полнаю ответственнос So et цции ’bato оAti эithi эithi гicular.

 

5. Оет Pain

5.1. Полчатель несет оетветственilles So Ando за штрафные санкции, наложеные на тжеùнноrato м Verted, несответствиа перевозимых таров со démar лччае п’t онованиrs.

5.2. Тененный представитель не tente аееля, даже если такие Ality п предUndanti = знать о OSTI.

5.3. Ороны обоожжAS ыы, présage эwarth оla го д odeurs.

 

6. Тариыы и олата у у п’ совершению теженных оераций:

6.1. Соо degrés у у у у ’’ ’’ THIRANTI MADE с сответстствdent казании у п’ настоraceze Muriat.

6.2. УoLoch таможеннноrato представитела должныatati олачены полчателеks.

6.3. Тенный представитель осавлbli оказанных полчателю по настоящеview дововоре.

 

7. "

7.1. В слчае stico иененения текста Ground у OUTO и / или дововора, соороны согашvre 2.2.